Marque enregistrée - Marque en vigueur

H DOMIBOX
HEMODIA

Numéro de dépôt :
4600987
Date de dépôt :
21/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2029
H DOMIBOX de HEMODIA

Présentation de la marque H DOMIBOX

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2019 par HEMODIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H DOMIBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est HEMODIA domicilié(e) 85 RUE DU CHÊNE VERT - 31670 - LABÈGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Madame Cécile DAT-BABIN domicilié(e) 9 AVENUE DE L'EUROPE - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France.

La marque H DOMIBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4600987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H DOMIBOX arrivera à expiration en date du 21 novembre 2029.

HEMODIA a également déposé les autres marques suivantes : NIMBUS i-Care , H hemodia , DOMIBOX , NIMBUS , AQUA VISION , MD Kit , SweetDerm-H , H HEMODIA


HEMODIA - 85 RUE DU CHÊNE VERT - 31670 - LABÈGE - France


CABINET MORELLE & BARDOU, Madame Cécile DAT-BABIN - 9 AVENUE DE L'EUROPE - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Inscription le 30 mars 2020 - Constitution de mandataire n°783690 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30

Errata de l'enregistrement - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Sets ou nécessaires de soins stériles à usage unique, comprenant les produits suivants : champs opératoires (draps stériles), gants à usage médical, masques faciaux usage médical, seringues et aiguilles à usage médical, injecteurs à usage médical, ciseaux pour la chirurgie, garrots à usage médical, cathéters, fibres creuses en matières plastiques à usage médical, canules, matériel de suture ; sets de perfusion à usage médical, poches pour perfusion, kits de transfusion ;

Services de vente au détail ou en gros de sets ou nécessaires de soins stériles à usage unique comprenant les produits suivants : champs opératoires (draps stériles), gants à usage médical, masques faciaux usage médical, seringues et aiguilles à usage médical, injecteurs à usage médical, ciseaux pour la chirurgie, garrots à usage médical, cathéters, fibres creuses en matières plastiques à usage médical, canules, matériel de suture ; services de vente au détail ou en gros de sets de perfusion à usage médical, de poches pour perfusion et de kits de transfusion.